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Marques déposées par monsieur Nicolas MELIET
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FILIERE TRACEE SANS GLUTEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FILIERE TRACEE SANS GLUTEN
Monsieur Nicolas MELIET

Numéro de dépôt :
4403236
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
FILIERE TRACEE SANS GLUTEN de Nicolas MELIET

Présentation de la marque FILIERE TRACEE SANS GLUTEN

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par monsieur Nicolas MELIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FILIERE TRACEE SANS GLUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Nicolas MELIET domicilié(e) Le Mail - 32330 - LAGRAULET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DA SILVA, Monsieur Carlos DA SILVA domicilié(e) 8 RUE PRIEUR - 32300 - MIRANDE - France.

La marque FILIERE TRACEE SANS GLUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIERE TRACEE SANS GLUTEN arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.

Nicolas MELIET a également déposé les autres marques suivantes : BioGers , SABOKE


Monsieur Nicolas MELIET - Le Mail - 32330 - LAGRAULET - France


SELARL DA SILVA, Monsieur Carlos DA SILVA - 8 RUE PRIEUR - 32300 - MIRANDE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 20 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785507 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.